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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER
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ALTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTER
ALTER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92443381
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022

Présentation de la marque ALTER

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER domicilié(e) 5 bis rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 889 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTER est expirée depuis le 26 novembre 2022.

ALTER a également déposé les autres marques suivantes : ALTER. Revue européenne de recherche sur le handicap. European Journal of Disability Research , ALTER


ALTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 bis rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 323889246


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179576 - Publication au BOPI 1994-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Inscription le 5 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358486 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°488492 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226338 - Publication au BOPI 2002-08-13

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537358 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507001 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.Appareils et installations d'éclairage à savoir lampes, lampadaires, appliques, luminaires encastrables, suspensions de lampes, lanternes et lustres; ampoules d'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.